MENTIONS LÉGALES

Propriétaire du site : *******

R.C.S. ******
Adresse postale : ***********
Tél : ***********
E-mail : *************

Site hébergé par :
OVH.

Droits d’auteur / Copyright :
Le site ******** relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, logos, et icônes ainsi que leurs mises en forme sont la propriété exclusive de l’entreprise ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. La reproduction, la représentation, le transfert, la distribution, ou l’enregistrement de tout ou une partie de ces éléments est formellement interdite sans autorisation préalable.

Protection des Données Personnelles:
En France et dans l’Union Européenne, les données personnelles sont protégées entre autres par les textes suivants : Loi du 6 janvier 1978, article 226-13 du Code Pénal, Directive européenne du 24 octobre 1995.

Vous trouverez la Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, à l’adresse suivante : www.cnil.fr
L’entreprise s’engage à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles recueillies sur le site *******

Les données personnelles que vous aurez fournies ou résultant de votre navigation sur le site internet sont réservées à un usage strictement interne et ne feront l’objet d’aucune exploitation commerciale et ne seront communiquées à un tiers à des fins commerciales ou de prospection commerciale.

Performances et modifications:
Les performances de ce site internet et tout son contenu accessible à partir de celui-ci sur toute sorte de supports vous sont proposés sans aucune garantie.
***** ne peut être tenu pour responsable de problèmes, pannes techniques ou déficience d’affichage de votre matériel suite à la visite de ce site internet.
***** se réserve le droit sans notifications préalables, de modifier, de désactiver ou d’arrêter (temporairement ou indéfiniment) l’accès de ce site ou d’une partie de celui-ci.